Community, development & housing charities in France
47,328 registered charities
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- regrouper les centres communaux et intercommunaux excerçant des activités d'action sociale dans le département ; assur…
moyen d'action politique et technique au niveau départemental, au service de l'action sociale communale et intercommunal…
regrouper les centres communaux et intercommunaux se situant sur le territoire du département de Loire-Atlantique, et pa…
constituer à l'échelle du département de l'Oise un moyen d'action politique et technique au service de l'action sociale …
regrouper les centres communaux d'action sociale des alpes maritimes, assurer une représentation locale de ses membres, …
REGROUPER LES CENTRES COMMUNAUX ET INTERCOMMUNAUX, DESIGNES CI-APRèS 'MEMBRES DE DROIT' ET LES PERSONNES MORALES DE DROI…
regrouper les centres communaux et intercommunaux se situant sur le territoire du département du Finistère; assurer une …
regrouper les centres communaux et intercommunaux d'action sociale et les personnes morales de droit public, communales …
regrouper les Centres Communaux et Intercommunaux d'Action Sociale, désignés ci-après "membres de droit" et les personne…
a) regrouper les centres communaux et intercommunaux, désignés ci-après "membres de droit" et les personnes morales de d…
Regrouper les centres sociaux
l'UDCCAS15 association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le Décret du 16 août 1901 est un moyen d'action politique…
Regrouper les centres communaux et intercommunaux(voir nouveaux statuts)
regrouper les CCAS et CIAS, assurer une représentation locale à ses membres, promouvoir ses membres ainsi que leur actio…
regrouper les centres communaux et intercommunaux et les personnes morales de droits publics exerçant des activités d'ac…
regrouper les CCAS/CIAS afin d'assurer une représentation locale à ses membres, les informer, valoriser, promouvoir, mai…
regrouper les centres communaux et intercommunaux désignés ci-après "membres de droit" et les personnes morales de droit…
l'UDCCAS 18, régie par la loi du 1er Juillet 1901 (ou du 19 avril 1908) et le décret du 16 Août 1901, est un moyen d'act…
être un moyen d'action politique et technique, au niveau départemental, au service de l'action sociale communale et inte…
regrouper les centres communaux d'action sociale du Gard et mettre en place des actions politiques et techniques au serv…
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