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Saint-étienne, FranceFRW423009006Culture, communication and recreation activitiesSynced 04 Sept 2026
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générer un dynamisme créatif et de le développer à travers un encouragement et un soutien des activités artistiques et de toutes actions qui s'y rattachent directement ou indirectement, sans finalité de profit ; ces activités peuvent potentiellement, mais non nécessairement, se concrétiser sous la forme d'objets (ex : sculptures, collages, photographies, vidéos) ou d'évènements (ex : spectacles, performances, créations sonores/musicales) et être associées à des techniques allant des artisanats traditionnels aux technologies les plus récentes ; l'association peut, occasionnellement, offrir des produits à la vente, les vendre ou fournir des services dans la mesure où elle n'exerce pas ces activités sur un marché concurrentiel ou ne fonctionne pas comme une entreprise purement commerciale (code de commerce article l442-7) ; les prestations fournies sont réservées à un public spécifique et s'exerce donc dans le cadre d'une activité sociale sans but lucratif

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