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Association a D I 80Registered

Saint-Sauveur, FranceFRW802001191Religious congregations and associationsSynced 04 Sept 2026
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favoriser l'insertion des populations défavorisées dans la somme, particulièrement les allocataires du RMI ; elle peut, pour atteindre son objet,mettre en oeuvre toute action qu'elle jugerait appropriée, ce qui comprend notamment : la réalisation d'études et travaux de recherche

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favoriser l'insertion des populations défavorisées dans la somme, particulièrement les allocataires du RMI ; elle peut, pour atteindre son objet,mettre en oeuvre toute action qu'elle jugerait appropriée, ce qui comprend notamment : la réalisation d'études et travaux de recherche visant à mieux définir les actions à mettre en oeuvre ; la réalisation de publications en liaison avec l'objet de l'association, ainsi que leur diffusion ; l'organisation de stages ou de toute autre action d'insertion ; l'association peut mettre en oeuvre, sous forme contractuelle, des actions conformes à son objet s'inscrivant dans le cadre des programmes d'insertion des collectivités territoriales de l'état ou de tout autre organisme agréé conjointement par le préfet et le président du conseil général ; l'association ne peut d'aucune façon rémunérer les bénéficiaires des actions d'insertion qu'elle mène, ni percevoir de rétribution sous quelque forme que ce soit de la part de ces derniers

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